Mentions légales, crédits, politique de confidentialité, RGPD d’ARDIS (UPS 2259 du CNRS)

Qui sommes-nous ?

L’adresse du site : https://ardis-ups2259.cnrs.fr/

 

Hébergement site

Département Infrastructures et Services – Responsable de l’Offre de Service  Hébergement Web – CNRS – DSI – 358 Rue Pierre Gilles de Gennes – 31670 Labège

Service ODS du CNRS : https://ods.cnrs.fr/#accueil

 

Crédits et mentions légales

Directeur de la publication : Bernard Weiss.

 

Clause de non-responsabilité
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Au cours de la consultation du site, l’utilisateur doit par ailleurs s’assurer que son navigateur ne contient pas de pages périmées et doit, si nécessaire, vider ou désactiver le « cache ».

 

Conception du site

Conception et intégration graphique du site : Ardis CNRS UPS 2259 (https://ardis-ups2259.cnrs.fr/mediation-ist/conception-web/)

Élaboration et mise à jour des contenus : Bernard Weiss

Photographies : sauf mention particulière, les clichés ont été réalisés par des membres de l’unité Ardis ou libres de droit dans la bibliothèque Word-Press ou Pixabay.

Illustrations originales pour Ardis : © Timon Ducos.

 

Logiciel mis en oeuvre

WordPress thème Divi (licence acquise par le CNRS) est un système de gestion de contenu libre. Le site est susceptible d’utiliser d’autres technologies.

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Nom de domaine

Les noms de domaine https://ardis-ups2259.cnrs.fr/ et https://ardis.cnrs.fr/ sont la propriété exclusive de l’unité Ardis et du CNRS.

 

Droits d’auteur (Copyright)

Le site est la propriété exclusive de l’unité Ardis, et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, dessins, sons, vidéos, etc. constitutifs du site sont la propriété de l’unité Ardis ou de tiers ayant permis à l’unité Ardis d’en faire usage.

La mise en forme, le code qui en résulte, les bases de données sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de l’article L 122-5 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées.

Les courtes citations sont autorisées dans le cadre de communication, d’édition ou d’autres actions à usage professionnel, sous réserve de faire mention de l’auteur et de l’adresse URL de la page citée.

En cas de publication numérique, l’adresse URL devra permettre l’accès direct à la page citée ou, à défaut, à la page d’accueil. La reproduction des textes de ce site sur un support papier pourra également être autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits ; citation claire et lisible de la source. Une demande d’autorisation devra préalablement être adressée au service de communication qui transmettra au directeur de la publication et, le cas échéant, à l’auteur.

 

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.

Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.

Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

 

Liens hypertextes

L’unité ardis propose des liens vers d’autres sites en rapport avec leurs contenus. La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’implique pas l’approbation de l’information par l’unité Ardis. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent par ailleurs à l’utilisateur.

L’unité Ardis autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu de leur site, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site « https://ardis-ups2259.cnrs.fr/ » ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

L’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptible de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives

Ces informations sont communiquées conformément à la réglementation en vigueur, en particulier la directive européenne concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (2002/58/CE : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=celex:32002L0058 ), qui prévoit que le stockage, l’obtention et l’accès à des informations sur votre terminal est permis à condition que, vous ayez reçu une information sur les finalités du traitement de ces informations conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 (le Règlement général sur la protection des données (RGPD) : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679 ), et, sous réserve des cookies essentiels, que vous y ayez consenti.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26) d’accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer par courrier électronique ou postal :

Unité propre de service du CNRS (UPS 2259)

Campus CNRS – 7, rue Guy Môquet – BP 8 – 94801 Villejuif Cedex

Envoyer un courrier à l’unité Ardis (https://ardis-ups2259.cnrs.fr/annuaire/)

Les utilisateurs doivent faire un usage des données nominatives présentes sur les portails et les sites conforme aux réglementations en vigueur et, notamment, aux prescriptions et recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). La capture des informations nominatives à des fins de création d’un autre traitement nominatif (par exemple, à usage commercial ou publicitaire) est strictement interdite pour tous pays.

Le CNRS dispose d’un Correspondant Informatiques et Libertés (CIL) qui est le garant auprès de la CNIL de l’application de la Loi Informatique et Libertés au sein de l’institution.

 

Vous pouvez contacter également votre délégué à la protection des données (DPD) à l’adresse suivante :

CNRS – SPD
Site Jean Zay – Bât Ariane
2 rue Jean Zay
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
dpd.demandes@cnrs.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.

 

Utilisation des mots de passe

Certains contenus et services interactifs présents sur le site (intranet) du site nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services (UPS 2259).

Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et de ses mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

Contraintes techniques

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, reconnaît :

  • avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ;
  • que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
  • qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet.

L’unité Ardis et le CNRS ne peuvent garantir le bon fonctionnement de ce site https://ardis-ups2259.cnrs.fr/ avec l’ensemble des navigateurs et systèmes d’exploitation existants.

 

 

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